Termes et Conditions
Dernière mise à jour : [Date]
Bienvenue sur [Nom du site]. En accédant à notre site et à nos services IPTV, vous acceptez les termes et conditions suivants. Veuillez les lire attentivement avant de vous inscrire ou d’utiliser notre service.
1. Définition des Services
- [Nom du site] fournit un service de télévision en ligne (IPTV) permettant d’accéder à divers contenus en streaming.
- L’abonnement au service est payant et soumis aux conditions détaillées ci-dessous.
- Nous ne sommes ni producteurs ni propriétaires des contenus diffusés ; nous fournissons uniquement un service de distribution.
2. Éligibilité et Inscription
- Vous devez avoir au moins 18 ans pour vous inscrire.
- Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée sur votre compte.
- Le partage de compte est strictement interdit et peut entraîner la suspension de votre accès.
3. Paiement et Abonnement
- Tous les abonnements doivent être réglés à l’avance.
- Les paiements sont non remboursables, sauf cas exceptionnel détaillé dans notre Politique de Remboursement.
- Le non-renouvellement d’un abonnement entraînera la suspension automatique du service.
4. Utilisation Autorisée
En utilisant notre service, vous acceptez de ne pas :
- Distribuer, revendre ou modifier nos services sans autorisation.
- Utiliser un VPN ou proxy pour contourner des restrictions géographiques.
- Partager votre compte avec des tiers.
- Accéder illégalement à des contenus protégés par des droits d’auteur.
Toute violation peut entraîner la suspension immédiate de votre compte sans remboursement.
5. Qualité et Disponibilité du Service
- Nous faisons de notre mieux pour garantir un service stable, mais nous ne garantissons pas une disponibilité à 100 %.
- La qualité du streaming dépend de votre connexion Internet et de votre appareil.
- Nous pouvons interrompre ou modifier nos services à tout moment pour maintenance ou mise à jour.
6. Propriété Intellectuelle
- Tout le contenu et la technologie utilisés sur [Nom du site] sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
- Vous ne pouvez pas copier, enregistrer ou redistribuer notre service sans notre consentement écrit.
7. Résiliation du Service
- Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier un compte en cas de violation des termes et conditions.
- Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment, mais aucun remboursement ne sera effectué.
8. Limitation de Responsabilité
- Nous ne sommes pas responsables des interruptions de service causées par des facteurs indépendants de notre volonté (ex. problèmes techniques, restrictions légales, force majeure).
- Nous ne garantissons pas la légalité des contenus diffusés par les fournisseurs tiers.
9. Modifications des Termes
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Vous serez informé des changements via notre site ou par e-mail.
10. Contact
📧 [Adresse e-mail du support]